Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LIBERTO PIZZA
LE GALL Jean-Yves

Numéro de dépôt :
3283193
Date de dépôt :
31/03/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration :
31/03/2014
LIBERTO PIZZA de LE GALL Jean-Yves

Présentation de la marque LIBERTO PIZZA

Déposée le 31 mars 2004 par LE GALL Jean-Yves auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES), la marque française « LIBERTO PIZZA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-19 du 7 mai 2004.

Le déposant est LE GALL Jean-Yves domicilié(e) Le Vern,29470 PLOUGASTEL DAOULAS - 29470 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE GALL Jean-Yves domicilié(e) Le Vern,29470 PLOUGASTEL DAOULAS - 29470 - France.

La marque LIBERTO PIZZA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3283193.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LIBERTO PIZZA est expirée depuis le 31 mars 2014.

LE GALL Jean-Yves a également déposé les autres marques suivantes : LIBERTO PIZZA LA PIZZ'A PART


LE GALL Jean-Yves - Le Vern,29470 PLOUGASTEL DAOULAS - 29470 - France


LE GALL Jean-Yves - Le Vern,29470 PLOUGASTEL DAOULAS - 29470 - France


Inscription le 31 janvier 2005 - Rejet partiel n°406861 - Publication au BOPI 2005-01-31

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-08

Publication - Publication le 7 mai 2004 au BOPI 2004-19

Bières eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques boissons de fruits et jus de fruits.